Due Diligence: La passerelle entre les opérations de capital et la conformité

Terme générique qui définit une démarche particulière mais classique d’audit réalisée dans un processus de cession, de fusion ou d’acquisition d’entreprise, la due diligence a été très utilisée ces dernières années dans le cadre des démarches de conformité que se doivent de respecter aujourd’hui les entreprises et ce, en dehors de tout process de fusion/acquisition.

due diligence compliance

La due diligence, qu’on peut traduire en français par audit d’acquisition ou, pour la partie purement compliance, par revue d’intégrité (tiens, c’est tout de suite plus clair) est donc à l’origine une série d’entretiens et d’enquêtes menée par l’acquéreur pour vérifier que les différents points négociés avec le vendeur ou la cible (postes comptables, rentabilité, etc.) dans le but de la valoriser, correspondent bien à la réalité.
La plupart du temps, le process échoit à un cabinet d’audit indépendant, type Big Five (EY, Deloitte, KPMG, etc.) car plus la cible est grande, plus le travail est important, le rendu devant parfois se faire dans des délais limités. L’objectif de la démarche est donc de produire une radiographie complète de l’entreprise-cible qui permettra à l’acquéreur de valider la lettre d’intention (étape précédant la due diligence) ou au contraire de revoir la valorisation si des points de friction ou des contentieux apparaissaient à l’issue de l’audit.
Cette étape est donc clé dans le processus des fusions-acquisitions, tant pour le cédant que pour l’acquéreur.
Cependant, à l’inverse des missions réglementairement encadrées des commissaires aux comptes, la due diligence est, en France, ni obligatoire ni normée. Le champ d’investigation est donc déterminé par les deux parties d’un commun accord.

Si on déplace le curseur vers les problématiques de conformité, on constate que le projecteur éclaire plus fortement d’autres zones de ces champs d’investigation, en particulier celles du KYC / KYV (Know Your Customer / Know Your Vendor) dont on parle de plus en plus.
La connaissance de son environnement business pour l’entreprise est devenue primordiale pour éviter les mauvaises surprises. L’information revêt une importance souvent stratégique dans le sens ou sa finalité vise à protéger l’entreprise et à permettre des décisions bien pesées.
Sur ce chapitre, la data intelligence permet d’avoir une vision à la fois exhaustive et sur mesure des partenaires potentiels. Les outils de veille et d’analyse utilisés aujourd’hui pour scanner les media, les réseaux sociaux, l’environnement réglementaire mais aussi les éléments déterminants de contexte sectoriels et géographiques sont nombreux et efficaces.
Cette masse de données permet à la « due diligence compliance » d’installer un suivi longitudinal qui, à l’instar des contrôles antidopage des sportifs de haut niveau, tient compte du passé, photographie la situation présente et pose les bases d’une projection dans l’avenir. Ces data permettent aussi de s’affranchir de critères uniquement financiers et commerciaux pour mettre dans la balance des éléments plus psychologiques et immatériels comme la réputation.
Un “bad buzz” peut aujourd’hui faire autant de ravages qu’un soupçon de fraude ou de corruption.
Par ailleurs, la complexité grandissante de l’audit, l’élargissement des champs d’analyse, le volume de plus en plus important de données à traiter, ont abouti à la création de postes spécifiques, comme par exemple le DDO (Due Diligence Officer) que les grandes banques ont été les premières à utiliser.

La confiance n’excluant pas le contrôle, la due diligence a encore de beaux jours devant elle !

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Gérard Drancourt
Gérard Drancourt
Head of Pre-Sales chez Altares chez Altares D&B
Spécialiste de la Data depuis 10 ans chez Altares, Gérard Drancourt a d’abord adressé le marché Finance & Assurance.
Il est depuis 2013 responsable du pôle Expertise Conformité d’Altares.
Son rôle est de conseiller et d’accompagner les entreprises et les organisations sur leurs nombreuses problématiques règlementaires et de leur proposer des solutions implémentables au sein de leur système d’information.

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